{"id":3170,"date":"2017-11-08T08:54:24","date_gmt":"2017-11-08T07:54:24","guid":{"rendered":"http:\/\/www.technologiemedicale.com\/mentions-legales\/"},"modified":"2025-09-22T09:47:25","modified_gmt":"2025-09-22T07:47:25","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.technologiemedicale.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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INFORMATIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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TECHNOLOGIE MEDICALE S.A.S.<\/strong>
101 rue Vaillant Couturier 93130 NOISY LE SEC FRANCE<\/p>\n\n\n\n

Tel. : +33 (0)1 48 45 58 95
Fax : +33 (0)1 49 42 90 21
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Responsable de publication
<\/strong>Serge ITZKOWITCH – Directeur marketing<\/p>\n\n\n\n

Conception – R\u00e9alisation – Maintenance<\/strong>
Acantic – Totem Baie de Saint-Brieuc, 53 Bd Clemenceau, 22000 Saint-Brieuc – France
T\u00e9l. : 02.96.77.28.03 – www.acantic.com<\/a><\/p>\n\n\n\n

H\u00e9bergement<\/strong>
OVH – Quai du Sartel – 59000 Roubaix – France<\/p>\n\n\n\n

Financement<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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OBJECTIFS DU SITE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Ce site est destin\u00e9 au grand public. Il a pour but de mettre \u00e0 disposition des visiteurs des informations et des donn\u00e9es sur TECHNOLOGIE MEDICALE ,ainsi que sur ses produits. Les informations accessibles sur le site de TECHNOLOGIE MEDICALE sont destin\u00e9es \u00e0 am\u00e9liorer, et non \u00e0 remplacer, la relation qui existe entre les visiteurs du site et les professionnels de sant\u00e9 (m\u00e9decins, infirmi\u00e8res, \u2026).<\/p>\n\n\n\n

PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le site www.technologiemedicale.com ainsi que les noms de domaines suivants : www.technologiemedicale.fr, www.technologiemedicale.org et www.technologiemedicale.eu sont la propri\u00e9t\u00e9 de TECHNOLOGIE MEDICALE et sont exploit\u00e9s par TECHNOLOGIE MEDICALE. La structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les textes, images anim\u00e9es ou fixes, sons, graphismes, documents t\u00e9l\u00e9chargeables, bases de donn\u00e9es et tout autre \u00e9l\u00e9ment composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de TECHNOLOGIE MEDICALE.<\/p>\n\n\n\n

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RESPONSABILIT\u00c9, DYSFONCTIONNEMENTS ET VIRUS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

TECHNOLOGIE MEDICALE ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant de l\u2019utilisation, m\u00eame partielle des informations de ce site web, ou de l\u2019impossibilit\u00e9 pour un tiers de l\u2019utiliser, ou d\u2019un mauvais fonctionnement, d\u2019une interruption, d\u2019un virus, r\u00e9sultant de l\u2019acc\u00e8s ou de l\u2019utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont li\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

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DISPONIBILIT\u00c9 DU SITE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

TECHNOLOGIE M\u00c9DICALE et\/ou ses fournisseurs pourra(ont), \u00e0 tout moment modifier ou interrompre, temporairement ou de fa\u00e7on permanente, tout ou partie de l\u2019acc\u00e8s au site Internet pour effectuer des op\u00e9rations de maintenance et\/ou effectuer des am\u00e9liorations et\/ou des modifications. TECHNOLOGIE MEDICALE n\u2019est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.<\/p>\n\n\n\n

UTILISATION ET DESTINATION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES COLLECT\u00c9ES SUR LE SITE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le site www.technologiemedicale.com, tel qu’il a \u00e9t\u00e9 initialement con\u00e7u, n’a pas pour vocation de collecter de donn\u00e9es personnelles sur ses visiteurs.<\/p>\n\n\n\n

Il se peut toutefois qu’il soit amen\u00e9 \u00e0 le faire de mani\u00e8re accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la r\u00e9alisation d’\u00e9tudes statistiques ou pour r\u00e9pondre \u00e0 des questions directement pos\u00e9es \u00e0 l’administrateur du site. Dans ce cas, TECHNOLOGIE MEDICALE s’engage \u00e0 ne pas faire usage commercial des donn\u00e9es et \u00e0 ne les conserver que pendant une dur\u00e9e strictement li\u00e9e \u00e0 la finalit\u00e9 du traitement.<\/p>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es collect\u00e9es ne sont destin\u00e9es qu’\u00e0 l’usage propre de TECHNOLOGIE MEDICALE et \u00e0 celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’h\u00e9bergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amen\u00e9, \u00e0 cette occasion, \u00e0 prendre connaissance de ces donn\u00e9es sera soumis \u00e0 une obligation de confidentialit\u00e9. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer \u00e0 des tiers tout ou partie de ces donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n

DROIT RELATIF A VOS DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\n\n\n\n

TECHNOLOGIE MEDICALE est amen\u00e9e \u00e0 traiter vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 l\u2019occasion de vos \u00e9changes et communications, notament par le biais de son formulaire de contact. Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur visant \u00e0 prot\u00e9ger vos donn\u00e9es personnelles, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019effacement. Pour toute question ou r\u00e9clamation relative au traitement de ces informations et \u00e0 l\u2019exercice de vos droits, vous pouvez vous adresser par courrier \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n

TECHNOLOGIE MEDICALE SAS
Service Communication
101 rue Vaillant Couturier
93130 NOISY LE SEC FRANCE<\/p>\n\n\n\n

DROIT APPLICABLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Ces mentions l\u00e9gales sont r\u00e9gies, interpr\u00e9t\u00e9es et appliqu\u00e9es conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, le tribunal de Commerce de Bobigny sera seul comp\u00e9tent.<\/p>\n\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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